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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROSSERIE JEANNE D'ARC
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ZOUK BALAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOUK BALAI
BROSSERIE JEANNE D'ARC S.A

Numéro de dépôt :
94517615
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque ZOUK BALAI

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BROSSERIE JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOUK BALAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSERIE JEANNE D'ARC domicilié(e) B.P 175 46 RUE JACQUES REATTU, 13276 MARSEILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 808 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEZY Gerard Brosserie Jeanne d'Arc - France.

La marque ZOUK BALAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOUK BALAI est expirée depuis le 25 avril 2004.

BROSSERIE JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : JANETT , Colibri


BROSSERIE JEANNE D'ARC S.A - B.P 175 46 RUE JACQUES REATTU, 13276 MARSEILLE CEDEX 09 - France - SIREN 055808224


Mr LEZY Gerard Brosserie Jeanne d'Arc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Brosses et balais Paille de fer Cordes à linge Ficelles Tissus et produits textiles à nettoyer sols et meubles, vitres (serpillieres) Tapis Paillassons Nattes Revêtements de sols

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.